Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
MIDAC S.A.

Numéro de dépôt :
93500159
Date de dépôt :
30/12/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/12/2003

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 30 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) MIDAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-07 du 18 février 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MIDAC domicilié(e) La Pompignane - Rue de la Vieille Poste, 34000 MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 935 508 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93500159.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 30 décembre 2003.

MIDAC a également déposé les autres marques suivantes : PL , MICHALON et PRAT , mP , P. LYOTARD


MIDAC S.A. - La Pompignane - Rue de la Vieille Poste, 34000 MONTPELLIER - France - SIREN 384935508


Cabinet LAURENT ET CHARRAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-24

Publication - Publication le 18 févr. 1994 au BOPI 1994-07

Bicyclettes, cycles, Pédales, cadres, roues libres, moyeux, changements de vitesses, guidons, freins, chaînes, jantes, pneus, selles, rayons, tubes, pignons, manivelles, jeux de pédaliers, jeux de direction, cale-pieds, timbres, poignées, garde-boue, porte-bagages pour véhicules, tiges de selles, fourches.Motocycles